Marque expirée - Marque en non vigueur

OCALIA ARCHITECTE TIC DE VOTRE TERRITOIRE
e-Conception SARL

Numéro de dépôt :
3608065
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
OCALIA ARCHITECTE TIC DE VOTRE TERRITOIRE de e-Conception

Présentation de la marque OCALIA ARCHITECTE TIC DE VOTRE TERRITOIRE

Déposée le 29 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-Conception auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCALIA ARCHITECTE TIC DE VOTRE TERRITOIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-Conception domicilié(e) 1 Impasse du Jura,01800 CHARNOZ SUR AIN - 01800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 890 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-Conception domicilié(e) 1 Impasse du Jura,01800 CHARNOZ SUR AIN - 01800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCALIA ARCHITECTE TIC DE VOTRE TERRITOIRE est expirée depuis le 29 octobre 2018.

e-Conception a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATEIMMO.COM 1ER SITE DE VENTE PRIVEE IMMOBILIERE SUR INTERNET , LE RENARD


e-Conception SARL - 1 Impasse du Jura,01800 CHARNOZ SUR AIN - 01800 - France - SIREN 420890253


e-Conception - 1 Impasse du Jura,01800 CHARNOZ SUR AIN - 01800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553313 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.